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  la Balzane Corbenoise  
Les Statuts de
la Balzane Corbenoise
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Article 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du
1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
                                        La Balzane corbenoise.
Article 2 : Cette association a pour but l'organisation de manisfestations équestres.
Article 3 : Le siège social est fixé :

         Etrier de Chauvigny
         Route de Saint Barthélémy
         61000 SAINT GERMAIN DU CORBEIS


Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration ;
la ratification par l'Assemblée Générale sera nécéssaire.

Article 4 : L'association se compose de :
                 - Membres d'honneur,
                 - Membres actifs ou adhérents.

Article 5 : Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune des réunions, sur les demandes d'admission présentées.
Article 6 : - Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ;
   ils sont dispensés des cotisations.
- Sont membres actifs, ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de:
                15 euros (adultes),
                10 euros (tarif étudiants),
                  7 euros (jeunes de moins de 18 ans)
Article 7 : La qualité de membre se perd par :
       a) la démission,
       b) le décès,
       c) la radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8 : Les ressources de l'association comprennent :
      1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations,
      2° Les subventions de l'Etat, des Départements et des Communes.

Article 9 : L'association est dirigée par un conseil de membres, élus pour trois années par l'Assemblée Générale.
Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
      1° Un Président,
      2° Un ou plusieurs Vice-Président
      3° Un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire-adjoint,
      4° Un trésorier et, si besoin est, un trésorier-adjoint,
Le Conseil étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.

En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 : Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président, ou sur demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Article 11 : L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés.
L'Assemblée Générale se réunit chaque année au mois de mars.
Quinze jours avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du Comité, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'Assemblée Générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Article 12 : Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 10.
Article 13 : Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Article 14 : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a eu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
A Saint Germain du Corbéis,
le 19 mars 1993.